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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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POULET FERMIER GRAND MAITRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POULET FERMIER GRAND MAITRE
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail article 4

Numéro de dépôt :
95594112
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2025

Présentation de la marque POULET FERMIER GRAND MAITRE

Déposée le 20 octobre 1995 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIER GRAND MAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque POULET FERMIER GRAND MAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULET FERMIER GRAND MAITRE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , LES MOULINS DE LOUÉ , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail article 4 - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299671 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2015 n°2594003 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-28

"Poulet Fermier Grand Maître sous label"